Responsabilité
Le présent site Internet a pour objectif de présenter les services de la société. Toutes les informations présentes sur le site sont des données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. SEVEN Conciergerie privée ne garantit pas la pérennité des informations présentes sur le site. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Tout utilisateur est responsable de son matériel informatique ainsi que de la connexion au réseau lui permettant d'avoir accès au site. SEVEN Conciergerie privée ne garantit pas la performance du présent site Internet. La société ne peut être tenue responsable d'éventuelles erreurs de programmation, d'incidents techniques ou de dommages matériels.
Propriété intellectuelle
Le propriétaire du présent site Internet est titulaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou conserve les droits d'utilisation sur tous les éléments accessibles du site, tant sur sa structure que sur son contenu. La consultation et l'utilisation du site ne confèrent aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisation. Toute reproduction, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen utilisé est strictement interdite sauf autorisation écrite préalable du site. Toute utilisation sans droit qui serait faite de ces contenus serait constitutive de contrefaçon et susceptible de poursuites civiles ou pénales.
